D'abord, l'enfant
Si l'enfant respire mal, perd connaissance, saigne beaucoup, ou si vous avez le moindre doute sur la gravité, appelez le 15 (Samu) ou le 112, le numéro d'urgence européen joignable depuis n'importe quel téléphone. Restez avec l'enfant et suivez les consignes données au téléphone.
Les autres enfants ne doivent pas rester sans surveillance pendant ce temps. Si vous êtes seule, mettez-les en sécurité dans une pièce où vous les entendez, et demandez de l'aide à un voisin ou à un proche si vous le pouvez.
Ensuite, les parents
Prévenez les parents tout de suite, même quand l'accident semble sans gravité : une bosse le matin peut inquiéter le soir. Dites ce qui s'est passé, à quelle heure, et ce que vous avez fait. Si l'enfant est emmené à l'hôpital, dites lequel.
Accident grave : la déclaration au conseil départemental
L'article R. 421-40 du code de l'action sociale et des familles est clair : l'assistant maternel employé par un particulier « est tenu de déclarer sans délai au président du conseil départemental tout décès ou tout accident grave survenu à un mineur qui lui est confié ». En pratique, la déclaration passe par le service de PMI de votre département, celui qui suit votre agrément.
« Sans délai » veut dire tout de suite, sans attendre de savoir comment l'enfant va. Le texte ne définit pas l'accident grave. Pour les crèches, un texte voisin (article R. 2324-25 du code de la santé publique) vise l'accident qui a entraîné une hospitalisation ou une prise en charge par les secours. C'est un bon repère : si l'enfant a été hospitalisé ou pris en charge par les secours, déclarez. En cas de doute, appelez votre PMI.
Votre assurance
Prévenez aussi votre assureur, dans le délai prévu par votre contrat. Notre article sur l'assurance responsabilité civile professionnelle explique ce qu'elle couvre.
